Kurdistan irakien : Démolition de
maisons d'Arabes
Human Rights Watch
Mardi 15 novembre 2016
Les
attaques menées par les Peshmerga
risquent d’avoir de graves conséquences
lors de la bataille de Mossoul – (Erbil)
– Les forces de sécurité du Gouvernement
régional du Kurdistan ont illégalement
détruit en
Irak de nombreux foyers arabes,
parfois même des villages entiers, dans
des régions reprises à l'État
islamique, a indiqué Human Rights
Watch dans un rapport publié
aujourd'hui.
Le
rapport de 80 pages, intitulé « Marked
With An ‘X’: Iraqi Kurdish Forces’
Destruction of Villages, Homes in
Conflict with ISIS »
(« Marqué d’une croix : Les destructions
de villages et de maisons par les forces
kurdes irakiennes dans le conflit avec
l’EI ») rend compte de la
destruction, entre septembre 2014 et mai
2016, de maisons dans les zones de
conflit des provinces de Kirkouk et de
Ninive, qui sont sous juridiction du
gouvernement irakien mais sous le
contrôle effectif du Gouvernement
régional du Kurdistan (GRK). Ces
destructions, qui se sont produites
après la mise en déroute de combattants
de l’État islamique (EI) par les
Peshmerga du GRK, ont
ciblé des maisons arabes tandis que les
maisons kurdes étaient épargnées. Les
dirigeants du GRK soutiennent
qu’historiquement, ces provinces sont
kurdes et qu’ils ont l’intention de les
intégrer dans la région du Kurdistan.
Human Rights Watch a documenté
d'autres cas de démolitions illégales
qui ont eu lieu vers la fin d’octobre
2016. Ces cas récents sont décrits dans
la dernière section de ce communiqué de
presse.
« Dans
les provinces de Kirkouk ou de Ninive
les forces de sécurité du GRK ont,
village après village, détruit des
maisons d’Arabes tout en épargnant
celles des Kurdes, sans qu’aucun
objectif militaire légitime ne le
justifie », a indiqué
Joe Stork, Directeur adjoint de la
division Moyen-Orient et Afrique du Nord
à Human Rights Watch. « Les
objectifs politiques des dirigeants du
GRK ne justifient pas la démolition
illégale de maisons. »
Depuis
2014, les forces kurdes ayant reconquis
des territoires auparavant saisis par l’État
islamique ont détruit de nombreuses
maisons appartenant à des résidents
arabes, et ont parfois même rasé des
villages entiers. HRW dénonce ces
actions qui constituent une grave
violation du droit international.
Alors
même que l’EI recule face aux
Peshmerga dans les villages à la
périphérie de la grande ville irakienne
de Mossoul, les
États-Unis et les membres de la
coalition menée par ce pays devraient
exiger des dirigeants du GRK et
des officiers Peshmerga qu’ils
mettent fin à ces attaques illégales, a
souligné Human Rights Watch.
Le
rapport s’appuie sur plusieurs visites
de terrain effectuées par des enquêteurs
de Human Rights Watch et sur plus
de 120 entretiens avec des témoins et
des responsables, ainsi que sur une
analyse approfondie d’images satellites.
Human Rights Watch a examiné de
près les cas de démolitions de maisons
dans 17 villages de la province de
Kirkouk et dans 4 autres villages de la
province de Ninive, et a visité
plusieurs autres villages détruits dans
cette province, située près de la
frontière syrienne.
Sur
ces 21 villes et villages visités par
Human Rights Watch, 13 portaient les
marques d’une destruction importante. A
l’exception de trois d’entre elles,
toutes ces localités avaient au moins la
moitié de leurs bâtiments en ruine et
sept avaient été vidées de leurs
résidents. Pour les 62 autres villes et
villages visités, les images satellites
révèlent des dommages considérables qui
témoignent d’incendies et de l’usage de
l’artillerie lourde et d’explosifs de
forte puissance, ce qui les distinguent,
en apparence, des images de destructions
causées par les frappes aériennes ou les
échanges de tirs fournis qui ont eu lieu
avant le retrait des combattants de l’EI
de ces localités. Le manque de
témoignages ne permet malheureusement
pas de tirer de conclusions définitives
sur les circonstances et la
responsabilité des destructions causées
dans ces zones.
Dans
la province de Ninive, Human Rights
Watch a mené des recherches à
Bardiya, une ville de population mixte
arabe et kurde ; à Hamad Agha, où
cohabitent une partie arabe et une
partie kurde; et à Sheikhan, un village
arabe voisin. Dans chacune de ces
localités, les civils kurdes ont indiqué
que les Peshmerga avaient détruit
des maisons appartenant à des Arabes,
tout en épargnant celles de Kurdes.
Dans
la province de Kirkouk, plusieurs
habitants d’al-Murra ont déclaré à
Human Rights Watch avoir été témoins
de la destruction du village – y compris
celle de l’école au moyen d’explosifs –
par les Peshmerga, après que
ceux-ci eurent repris le contrôle de la
localité en juillet 2015, suite à de
brefs combats avec les forces de l’EI.
Les responsables du GRK disent
avoir détruit al-Murra parce que les
habitants soutenaient l’EI. Mais
la destruction de ces maisons semble
surtout violer le droit de la guerre,
qui interdit la destruction des biens
des populations civiles, sauf en cas de
nécessité militaire impérieuse.
Les
responsables du GRK et des
Peshmerga ont expliqué à Human
Rights Watch que certaines
destructions de biens avaient été
causées par les bombardements de la
coalition contre l’EI menée par
les États-Unis, et par l’artillerie de
Peshmerga. Cette explication est
conforme à l’analyse que Human Rights
Watch a faite de certaines images
satellites, avant et après ces
bombardements. Mais dans la grande
majorité des cas, les images satellites
montrent aussi des dégâts qui suggèrent
qu’à l’issue des combats, quand les
forces du GRK ont pris le
contrôle de la ville, il a été fait
usage de bulldozers et d’explosifs de
forte puissance et que des biens avaient
été incendiés – méthodes qui ne semblent
pas idéales pour se débarrasser sans
danger des mines et autres engins
explosifs.
Les
responsables du GRK et des
Peshmerga ont également déclaré que
leurs forces devaient souvent détruire
les maisons parce qu’elles avaient été
piégées par l’EI avec des mines
et des engins explosifs. Mais selon les
experts, cette approche ne s’accorde pas
avec les pratiques reconnues du
déminage : l’usage d’explosions
incontrôlées risque au contraire de
disperser les explosifs dans les
décombres et de rendre ces zones
extrêmement dangereuses, y compris pour
les opérations de nettoyage.
Dans
de nombreux cas, la destruction des
maisons et des villages s’est produite
plusieurs semaines ou plusieurs mois
après la prise de contrôle des
Peshmerga, ce qui indique que
l’élimination des engins explosifs
installés par l’EI n’était pas
essentielle à l’opération militaire du
GRK et ne respectait pas le
critère de nécessité impérieuse qu’exige
le droit international humanitaire pour
justifier les attaques contre les biens
civils.
Dans
d’autres cas, les Peshmerga ont démoli
des bâtiments dans des villages qui
n’avaient jamais été occupés par l’EI.
Les dirigeants du GRK ont affirmé
que dans certains de ces villages, leurs
forces avaient détruit des maisons parce
qu’un ou plusieurs habitants soutenaient
l’EI.
Les
décombres d’une maison détruite à Qarah
Tappah, en Irak, photographiés en mai
2016. Une grande croix rouge dessinée
sur un mur avait signalé que cette
maison devait être démolie.
Lors
d’une réunion qui s’est tenue en juillet
2016, le président du GRK, Massoud
Barzani, a déclaré à Human Rights
Watch que le GRK
n’autoriserait pas les Arabes sunnites à
retourner dans les villages qui avaient
été « arabisés » pendant le
régime de l’ancien président irakien
Saddam Hussein, car selon lui, ces
villages se trouveraient dans des
régions kurdes de plein droit.
Ces
revendications territoriales donnent
crédit aux croyances de ceux qui, parmi
les habitants arabes des zones
contestées, estiment que les démolitions
sont engagées par les forces de sécurité
du GRK pour empêcher ou dissuader
les Arabes de rentrer. Le droit de la
guerre interdit les attaques contre des
biens civils, sauf si un ennemi s’en
sert à des fins militaires. Il interdit
également les attaques sans
discrimination, y compris celles qui
traitent des zones entières, comme des
villes ou des villages, comme objectifs
militaires.
Au
cours d’une vague de démolition et de
déplacements de populations plus récente
encore, suite à une attaque de l’EI
contre la ville de Kirkouk le 21 octobre
2016, les autorités kurdes ont
expulsé au moins 325 habitants et
personnes déplacées arabes de la
province de Kirkouk, et démoli au moins
100 maisons. Dans les jours qui ont
précédé les expulsions, Human Rights
Watch a examiné les images
satellites prises entre le 11 septembre
2016 et le 12 octobre 2016 et identifié
85 bâtiments démolis. Ces images
montrent que la plupart des destructions
se sont déroulées entre le 11 et le 27
septembre dans le quartier « Premier
juin » au sud de Kirkouk., Ce
quartier est habité par des résidents
arabes de longue date, comprenant des
familles ayant fui la violence à Diyala
et Bagdad en 2007, ainsi que des Arabes
déplacés venus des territoires conquis
par l’EI en 2014.
Le
GRK devrait enquêter sur les
accusations de violations du droit
international contenues dans ces
rapports et demander aux responsables de
rendre des comptes, a déclaré Human
Rights Watch. Les États-Unis,
l’Allemagne et les autres pays qui
fournissent aux forces du GRK une
assistance militaire devraient aussi
faire pression sur le Gouvernement
régional pour qu’il mène à bien ces
enquêtes. Le Conseil des droits de
l’homme de l’ONU devrait par ailleurs
élargir le mandat du Haut-commissariat
aux droits de l’homme chargé d’enquêter
sur les violations des droits de l’homme
par l’EI, pour y inclure les
violations graves de toutes les parties,
y compris celles des forces de sécurité
du GRK.
« Le
mode opératoire du GRK, qui consiste à
détruire illégalement les maisons et
villages arabes, est en soi profondément
inquiétant », a expliqué Joe Stork.
« Pire encore, cela risque de
prolonger le conflit, même si le GRK et
les forces alliées parviennent à déloger
l’EI de Mossoul et des territoires qu’il
contrôle encore en Irak. »
Nouveaux cas de destruction de maisons
et
de déplacement illégaux par les forces
kurdes
Qara Tappah, province de Kirkouk,
octobre 2016
Des travailleurs humanitaires ont
indiqué à Human Rights Watch que
le 9 octobre 2016, les forces kurdes, et
parmi elles des Peshmerga, des
Asayish et la police de Kirkouk,
avaient
encerclé le village arabe de Qara
Tappah, dans la province de Kirkouk à 14
kilomètres à l'ouest de la ville de
Kirkouk, et déplacé de force entre 3 000
et 4 000 de ses habitants. Les forces de
sécurité ont appelé les résidents à se
rendre à la principale mosquée du
village où ils leur ont donné l’ordre de
quitter leurs maisons en se servant de
haut-parleurs. Deux heures plus tard,
les autorités ont, sans jamais présenter
un quelconque ordre d'expulsion écrit,
frappé aux portes et donné aux résidents
deux ou trois heures pour rassembler
leurs effets personnels. Ils ont ensuite
emmené les résidents en autobus jusqu’au
camp de déplacés de Daquq, à environ 30
kilomètres au sud de Kirkouk. Pour
autant que Human Rights Watch ait
pu en juger, les autorités n'ont fourni
de raison à aucune de ces familles pour
justifier leur expulsion et n’ont pas
non plus offert de les indemniser.
Au
moment de ces déplacements de
population, le village était à environ
30 kilomètres de la ligne de front la
plus proche. Aucune explosion ne s’était
produite, ni aucun incident qui auraient
indiqué que la sécurité du village était
menacée et qu’il existait un danger pour
les habitants qui souhaitaient rester.
Le village n’abrite pas de structure
militaire stratégique connue. Human
Rights Watch a tenté de visiter Qara
Tappah, mais s’est vu refuser l’accès au
village par les Peshmerga. En
dehors de quelques patrouilles de
Peshmerga, le village semblait
désert. Près de l'entrée du village, les
enquêteurs ont pu visiter quelques
maisons dont la destruction est
documentée dans le rapport (pages 23
à 27). Interrogé sur ces
destructions, le commandant local des
Peshmerga a déclaré qu'il n’y avait
pas eu d’autres destructions de maisons
depuis celles qui avaient été
documentées en mai 2016. Un déplacé a
par la suite indiqué à Human Rights
Watch que les Peshmerga
avaient incendié plusieurs maisons, y
compris la sienne et celle de son frère,
mais il n’a pas souhaité dire d’où il
tenait ces informations.
Qutan, province de Kirkouk, octobre 2016
Le 8
novembre, Human Rights Watch
s’est rendu à Qutan, un village
majoritairement arabe à 18 kilomètres au
nord-ouest de Kirkouk, pour constater
que pratiquement tout le village avait
été détruit ou fortement endommagé.
Selon les villageois, ces dégradations
concerneraient environ 90 maisons sur
100 : seules les maisons d'une dizaine
de Turkmènes et de familles
Kurdes-Turkmènes étaient encore
intactes.
Plusieurs habitants qui étaient revenus
pour récupérer leurs biens ont déclaré
que le 21 octobre vers 4 heures du
matin, alors que l’EI lançait une
vaste offensive sur Kirkouk, une
douzaine de combattants de l’EI
sont entrés dans le village et ont pris
le contrôle de la mosquée, au sommet de
laquelle ils ont fait flotter le drapeau
de l’EI, avant d’haranguer les
habitants au moyen d’un haut-parleur en
leur demandant de soutenir l’EI.
Plusieurs habitants ont dit avoir
notifié le poste de Peshmerga
voisin. Les Peshmerga sont
arrivés vers 9 heures du matin et les
combattants de l’EI ont pris la
fuite. Comme l’a expliqué un habitant,
« à 10 heures du matin, tout était
rentré dans le calme ». Un habitant
d'un village voisin a indiqué à Human
Rights Watch qu'au même moment il
avait entendu des coups de feu en
provenance de Qutan. Un habitant de
Qutan a déclaré à Human Rights Watch
que deux Peshmerga et un
villageois avaient été blessés lors de
cette attaque. Il a également déclaré
que les combattants de l’EI
avaient réquisitionné la voiture d'un
des villageois, l’avait remplie
d'explosifs et l’avait faite exploser à
un poste de contrôle Peshmerga
sur la route à proximité du village,
causant des victimes supplémentaires
parmi les Peshmerga.
Quatre
habitants de Qutan ont indiqué que les
Peshmerga avaient alors emmené
environ 70 hommes du même village dans
une base Peshmerga de l’autre
côté de la route et qu’ils avaient
demandé aux familles arabes encore
présentes de quitter le village et
d’aller vivre chez leurs proches. Les
hommes ont été transférés deux jours
plus tard vers une base Asayish.
Le troisième jour, les officiers
Asayish les ont relâchés.
Abdullah Taleb Abdullah, un avocat de 37
ans, a déclaré qu'il n'avait pas été
forcé à partir tout de suite parce qu'il
parlait kurde, même si ses deux maisons
figuraient au nombre des foyers démolis.
Il a indiqué que le même jour, les
Peshmerga étaient venus avec des
tractopelles (des tracteurs équipés
de « pelles », selon ses propres mots)
et qu'ils avaient commencé à
s'attaquer aux maisons.
Un
employé d'une compagnie pétrolière, âgé
de 50 ans, a déclaré à Human Rights
Watch qu'il avait lui-même quitté le
village la veille :
Le
vendredi, un ami m'a appelé pour me dire
que les Peshmerga étaient en
train de piller le village. J'ai appelé
un agent de sécurité que je connaissais
à Kirkouk et je lui ai demandé de me
conduire jusqu'au village. Il a accepté
et nous sommes arrivés vers 15h30. Les
Peshmerga ne m'ont pas laissé
entrer [dans le village]. Je suis
resté dans la rue principale à essayer
de les convaincre de me laisser entrer.
Puis j'ai vu un pick-up blanc qui
remorquait ma Toyota Corolla. Un homme
portant un uniforme Peshmerga
était dans ma voiture. Quand je lui ai
dit que c'était ma voiture, il a
répondu: « Maintenant, c'est la
mienne ». Un voisin kurde a fini par
le convaincre de me la rendre. Le
lendemain matin, j'ai demandé à des amis
kurdes de Kirkouk de m'aider à récupérer
mon autre voiture. Lorsque nous sommes
arrivés au village, j'ai sorti ma
voiture et j'ai vu des gens qui
portaient des vêtements kurdes piller
nos maisons. Je ne pouvais rien leur
dire. J'ai vu que les maisons proches de
la rue principale étaient détruites.
Abdullah Taleb Abdullah a déclaré que
pendant les deux jours suivants, les
forces kurdes - les Asayish cette
fois, précise-t-il - ont fait venir deux
bulldozers et se sont mis à causer des
dommages sérieux aux maisons et à en
démolir d'autres. Selon lui, lorsqu'il a
demandé pourquoi ils détruisaient les
maisons, la réponse a été : «
Pourquoi n'avez-vous pas combattu l'EI ?
» Tous les habitants ont indiqué que
Qutan n'avait jamais été attaqué par l'EI
avant le 21 octobre au matin, même si l'EI
avait été actif dans la région et que
certains des habitants du village
étaient connus pour leurs sympathies à
l’égard de l'EI.
Qoshkaya, province de Kirkouk, octobre
2016
Un
déplacé du village arabe de Qoshkaya, à
une dizaine de kilomètres au nord de
Qutan, a déclaré à Human Rights Watch
que pendant plusieurs jours à partir du
24 octobre, les Peshmerga avaient forcé
les habitants à quitter leurs maisons.
Human Rights Watch s’était rendu
à Qoshkaya en mai pour documenter la
destruction d'une trentaine de foyers un
an plus tôt, tel qu'indiqué dans le
rapport (page 36). Lorsque les
enquêteurs sont revenus dans le village
le 8 novembre, ils ont constaté qu'un
nombre plus important encore de maisons,
ainsi que l'école primaire et la
clinique médicale, avaient été détruites
au bulldozer ou incendiées.
Le
village avait été intégralement vidé de
ses habitants mais les enquêteurs ont
observé une demi-douzaine de petits
groupes d'individus de langue kurde -
l'un d'eux formé de deux hommes en
uniformes Peshmerga - au volant
de pick-ups et de camions de taille
moyenne, en train de procéder à des
pillages, s'emparant de biens tels que
des réfrigérateurs, des machines à
laver, des fenêtres et des cadres de
porte.
Les
enquêteurs ont parlé avec un homme et
une femme dans un village kurde du même
nom mais beaucoup plus petit, de l'autre
côté de la route. Lorsqu'on leur a
demandé pourquoi le village arabe était
vide et les maisons détruites, l'homme a
répondu : « Ils étaient arabes, ils
étaient EI, soit directement, soit
indirectement comme membres de leur
famille. » La femme a expliqué que
Qooshkaya et Qutan abritaient des « fauteurs
de trouble notoires ». Avant que l'EI
n'apparaisse en 2014, ils soutenaient
Al-Qaïda et les baasistes, a-t-elle
ajouté.
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